 | 1880 - 794 páginas
...100 en sus. Les autres sucres rtles sirops en cours de fabrication seront évalués en sucre Wffiné. Le rendement en sera calculé avec les coefficients de 5 pour les cendres et de 2 pour la glucose. H sera déduit du chiffre total de l'inventaire les quantités de sucre raffiné afférentes aux obligations... | |
 | J. B. Duvergier - 1880 - 686 páginas
...Les sucres raffinés seront comptés pour leur poids intégral et les sucres canrlis pour 7 pour cent en sus. Les autres sucres et les sirops en cours de fabrication seront rvalues ea sucre raffiné. Le rendement en sera calculé avec les coefficients de 5 pour les cendres... | |
 | France - 1881 - 1408 páginas
...Les autres sucres et les raps en cours de fabrication seront évalués en sucre raffiné. Le rennt en sera calculé avec les coefficients de 5 pour les cendres et I JX>ur la glucose. i sera déduit du chiffre total de l'inventaire les quantités de sucre • afférentes... | |
 | Maurice Block - 1882 - 568 páginas
...loi. Les sucres raffinés seront comptés pour lenr poids intégral et les sucres candis pour 7 p. 100 en sus. Les autres sucres et les sirops en cours de...total de l'inventaire les quantités de sucre raffiné afférentes aux obligations d'admission temporaire non encore apurées. Le surplus donnera droit à... | |
 | Alfred Pierre Blanche - 1885 - 362 páginas
...— Les sucres raffmés seront comptés pour leur poids intégral, et les sucres candis pour 7 0/0 en sus. Les autres sucres et les sirops en cours de...rendement en sera calculé avec les coefficients de i pour les cendres et de 2 pour la glucose. — II sera déduit du chiffre total de l'inventaire les... | |
 | Maurice Block - 1885 - 454 páginas
...1888. Les sucres rallinés seront comptés pour leur poids intégral et les sucres candis pour 7 p. 100 en sus. Les autres sucres et les sirops en cours de fabrication seront évalués en sucre ratline. Le rendement en sera calculé avec les coellicients de 4 pour les cendres et de 2 pour la... | |
 | 1888 - 568 páginas
...Les sucres raffinés seront comptés pour leur poids intégral et les sucres candis pour 7 % en plus. Les autres sucres et les sirops en cours de fabrication...rendement en sera calculé avec les coefficients de quatre pour les cendres et de deux pour la glucose. Il sera déduit du chiffre total de l'inventaire... | |
 | L Beaudet - 1894 - 738 páginas
...1888. Les sucres raffinés sont comptés pour leur poids intégral et les sucres candis pour 7 O/Q en sus. Les autres sucres et les sirops en cours de...rendement en sera calculé avec les coefficients de 4 pour les cendres et de 2 pour la glucose. Il sera réduit du chiffre total de l'inventaire les quantités... | |
 | 1903 - 528 páginas
...raffinés seront comptés pour leur pcids intégral et les sucres candis pour sept pour cent (7 p. 100) en sus. Les autres sucres et les sirops en cours de fabrication seront évalués en sucre raffiné dans les conditions fixées par l'article 18 de la loi du 19 juillet 1880. Les quantités inventoriées... | |
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... sera procédé à l'inventaire des sucres et des sirops de toute nature (à l'exception des mélasses) qui eiisteront dans les raffineries au jour de la mise à exécution de la présente loi. 
