 | 1817 - 570 páginas
...millimètre par mètre, et divisés en carreaux de dix en dix millimètres. Chaque année, dans le cours de janvier, il fournira de la même manière les plans et coupes des portions de travaux exéculés dans le cours de l'année précédente. En cas d'inexécution de cette... | |
 | 1817 - 556 páginas
...millimètre par mètre, et divisés en carreaux de dix en dix millimètres. Chaque année, dans le cours de janvier, il fournira de la même manière les plans et coupes des portions de travaux exécutés dans le cours de l'année précédente. En cas d'inexécution de cette... | |
 | 1818 - 644 páginas
...année, dans le- courant de janvier/ à M, le préfet, et au bureau de l'Ingénieur des mines , le* plans et coupes des travaux exécutés dans le 'cours de l'année, précédente , dressés sur uni • échelle d'un millimètre, pour i ni. trc? et divisés en carreaux de dix eu... | |
 | 1819 - 698 páginas
...intérieurs , dressés sur une échelle d'un millimètre pour mètre, et divises en carreaux de 10 en 10 millimètres. , Chaque année , dans le courant de...fournira de la même manière les plans et coupes des portions de travaux exécutés dans le cours de l'année précédente. En cas d'inexécution de cette... | |
 | 1821 - 668 páginas
...divisés en carreaux de 10 en 10 millimètres. Chaque année, dans lé courant de janvier, ils fourniront de la même manière les plans et coupes des travaux exécutés dans le courant de l'année précédente , pour être rattachés au plan général, après vérification faite... | |
 | 1821 - 684 páginas
...divisés en carreaux de loen 10 millimètres. Chaque année, dans le courant de janvier, ils fourniront de la même manière les plans et coupes des travaux exécutés dans le courant de l'année précédente , pour ^tre rattachés au plan général, après vérification, faite... | |
 | 1829 - 582 páginas
...mémoire explicatif. 4°. Chaque année, au mois de janvier, le concessionnaiie adressera au Préfet les plans et coupes des travaux exécutés dans le cours de l'année précédente. Ces plans, dressés sur la même échelle que celle qui a été désignée au n°. 3 ci-dessus, seront... | |
 | 1830 - 490 páginas
...ayans-cause devront se livrer. ART. IV. Chaque année, dans le courant de janvier, le concessionnaire fournira de la même manière les plans et coupes des travaux exécutés dans le cours de l'année prècédente, pour être rattachés au plan général , après vérification faite par l'ingénieur.... | |
 | E. Flachat - 1846 - 576 páginas
...propriétaire de la surface, elle constitue une propriété nouvelle, dislincte de celle de la surface. les plans et coupes des travaux exécutés dans le cours de l'année précédente. Ces plans, dressés à l'échelle d'un millimètre par mètre de manière à pouvoir rtre rattachés... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1850 - 810 páginas
...guerre. Art. 13. Chaque année, dans le courant de janvier, le concessionnaire adressera au Préfet les plans et coupes des travaux exécutés dans le cours de l'année précédente. Ces plans, dressés à l'échelle d'un millimètre par mètre, de manière a pouvoir être rattachés... | |
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Chaque année, dans le courant de janvier, le . . concessionnaire . . adresser . . au préfet les plans et coupes des travaux exécutés dans le cours de l'année précédente. Ces plans, dressés à l'échelle d'un millimètre par mètre de manière... 
