La navigation intérieure de la France: son état actuel, son avenirJ. Baudry, 1875 - 257 páginas |
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Términos y frases comunes
2e section actuel améliorations aubes aujourd'hui avantages basse bateau bateliers batellerie batellerie du Nord batellerie du Rhône Briare c'est-à-dire canal de Bourgogne canal de Saint-Quentin canal latéral canalisée canaux de l'Est canaux du Nord canaux et rivières chaîne charge Chauny chemins de fer chevaux chiffre Compagnie du touage concurrence conditions Conflans conséquent considérable coques d'établir dépense descente DIMENSIONS DES ÉCLUSES écluses économie effet fleuve frais fret geur grappin gueur halage haleurs houille importance ingénieurs Krantz l'amélioration l'embouchure l'État l'Oise l'Yonne ligne Loire Lyon Manicamp marchandises marinier ment mètres de longueur millions Montereau mouillage moyen navi navigation intérieure parcours pilotage présente réaliser relais remonte réseau de voies résultats revient Rhône Rhône au Rhin Saint-Jean-de-Losne Sambre Saône sera service solution système tarifs tion tirant d'eau tirant d'eau minimum TIRANT D'EAU UTILE tonnage tonne kilométrique transportée TONNES TRANSPORTÉES total touage toueur traction trafic transports par eau travaux vapeur vitesse voies navigables
Pasajes populares
Página 234 - Les bateaux entièrement vides ; 2° Les bâtiments et bateaux de la marine royale affectés au service militaire de ce département ou du département de la guerre, sans intervention de fournisseurs ou d'entrepreneurs ; 3° Les bateaux employés exclusivement au service ou aux travaux de la navigation par les agents des ponts et chaussées : 4°...
Página 229 - Le tirant d'eau à charge complète ; 5* Le tirant d'eau à vide, avec les agrès ; 6* Enfin le tonnage du bateau à charge complète et le tonnage par centimètre d'enfoncement.
Página 229 - Toutes les fois que le conducteur d'un bateau en formera la demande, il sera procédé à un nouveau jaugeage ; les résultats de cette opération seront également constatés par un procès-verbal dont il lui sera délivré une ampliation en remplacement de la précédente. , Les employés pourront aussi procéder d'office à la contre-vérification des jaugeages; et s'il n'ya point de différence, ils se borneront à viser l'ancien procès- verbal.
Página 235 - Les contestations sur le fond du droit de navigation seront jugées, et les contraventions seront constatées et poursuivies, dans les formes propres à l'administration des contributions indirectes.
Página 228 - ART. 10. Aucun bateau ne pourra naviguer sur les fleuves, rivières ou cours d'eau, qu'après avoir été préalablement jaugé à l'un des bureaux qui seront désignés, pour chaque cours de navigation, par une ordonnance royale. Dans les six mois qui précéderont la mise à exécution de la présente loi, tout propriétaire ou conducteur de bateaux sera tenu de les conduire, à vide, à l'un des dits bureaux, à l'effet de faire procéder au jaugeage par les employés des contributions indirectes.
Página 230 - De chaque côté du bateau sera incrustée une échelle en cuivre graduée en centimètres. Le zéro de l'échelle répondra au tirant d'eau à vide, et une marque apposée dans la partie supérieure indiquera la ligne de flottaison à charge complète.
Página 232 - ... qui indiquera, d'après sa déclaration, le poids et la nature du chargement, ainsi que le point de départ. Ce laissez-passer ne pourra être délivré , pour les bateaux chargés , qu'autant que le déclarant s'engagera , par écrit et sous caution , d'acquitter les droits au bureau de navigation le plus voisin du lieu de destination, ou à celui devant lequel il aurait à passer pour s'y rendre.
Página 235 - Les bacs , batelets et canots servant à traverser d'une rive à l'autre ; 6° Les bateaux appartenant aux propriétaires ou fermiers , et chargés d'engrais, de denrées , de récoltes et de grains en gerbes pour le compte desdits propriétaires ou fermiers, lorsqu'ils auront obtenu l'autorisation de se servir de bateaux particuliers dans l'étendue de leur exploitation.
Página 228 - Le procès-verbal de jaugeage déterminera le tirant d'eau à vide, et la dernière ligne de flottaison à charge complète sera fixée de manière que le bateau, dans son plus fort chargement, présente toujours un décimètre en dehors de l'eau. Toute charge qui produirait un renfoncement supérieur à la ligne de flottaison ainsi fixée est interdite.
Página 231 - ... qui énoncera, indépendamment du tonnage par évaluation, la distance entre le plat-bord et la ligne de flottaison du chargement. Le batelier sera tenu, aussitôt après le déchargement du bateau, de le faire jauger et d'acquitter le droit. Il ne sera pas apposé...