Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérationsImprimerie municipale, 1905 |
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13e arrondissement 1er janvier 5º Commission Adrien Mithouard Alfortville alloué Alpy Ambroise Rendu annuelle arrondissement Article premier banlieue Bellan Bourg-la-Reine bourses budget de 1905 budget de l'exercice bureau cahier des charges Carmignac chemin collègues commune Compagnie conclusions sont adoptées Conseil d'adopter Conseil général Conseil municipal Conseil prend Courbevoie crédit d'adopter le projet date décembre délibération du Conseil délibération suivante demande Département dispensaire écoles Félix Roussel fourniture Heppenheimer indemnité J'ai l'honneur juillet juin Levallois-Perret Lucien Voilin Marsoulan Mémoire nº ment Messieurs mètres Mme veuve Nanterre Ordre du jour Ouverture de crédit ouvriers paiement pension pétition Préfecture de police Préfet de police prend la délibération présent Recueil Président projet de délibération propose proposition Rapport rapporteur rattachement au chap Recueil le mémoire Renvoi à l'Administration Saint-Mandé séance secours d'études service sion Société sollicitant un secours sollicitant une subvention somme terrain tion tramways travaux vaccination vicinal Villejuif voté vouloir
Pasajes populares
Página 418 - Un jour viendra où les boulets et les bombes seront remplacés par les votes, par le suffrage universel des peuples, par le vénérable arbitrage d'un grand Sénat souverain qui sera à l'Europe ce que le Parlement est à l'Angleterre, ce que la Diète est à l'Allemagne, ce que l'Assemblée législative est à la France ! Un jour viendra où l'on...
Página 100 - Le tiers des membres du comité est nommé par le conseil général, qui le choisit parmi les conseillers généraux, les maires et les membres des chambres de commerce ou des chambres consultatives des arts et manufactures de la circonscription du comité. Les deux autres tiers sont...
Página 317 - Chambre des députés, tendant à la modification de l'article 24 de la loi du 7 avril 1903, relative à l'application, à la ville de Paris et au département de la Seine, de la loi du 15 février 1902 sur la "protection de la santé publique.
Página 84 - La vaccination antivariolique est obligatoire au cours de la première année de la vie, ainsi que la revaccination au cours de la onzième et de la vingt-et-unième année.
Página 174 - Un avis motivé de trois pères de famille résidant dans la commune et ayant un fils sous les drapeaux ou, à défaut, dans la réserve de l'armée active et jouissant de leurs droits civils et politiques. La liste de ces jeunes gens est présentée par le maire au conseil de revision, avec l'avis motivé du conseil municipal. Le nombre des jeunes gens dispensés par le conseil départemental-dé revision, à titre de soutiens indispensables de famille, ne peut dépasser 5p.
Página 100 - République, après avis du conseil général et du conseil supérieur des habitations à bon marché. Le même décret détermine l'étendue de leur circonscription et fixe le nombre de leurs membres, dans la limite de neuf au moins et de douze au plus. Le tiers des membres du comité est nommé par le conseil général, qui le choisit parmi les conseillers généraux, les maires et les membres des chambres de commerce ou des chambres consultatives des arts et manufactures de la circonscription...
Página 320 - La procédure a pour point de départ la constatation du fait que, pendant trois années consécutives, le nombre des décès dans une commune a dépassé le chiffre de la mortalité moyenne de la France.
Página 418 - ... unité à la civilisation par la paix, élargir sans cesse le groupe civilisé, donner le bon exemple aux peuples encore barbares, substituer les arbitrages aux batailles; enfin, et ceci résume tout, faire prononcer par la justice le dernier mot que l'ancien monde faisait prononcer par la force.
Página 418 - Un jour viendra où l'on montrera un canon dans les musées comme on y montre aujourd'hui un instrument de torture, en s'étonnant que cela ait pu être...
Página 418 - Un jour viendra où l'on verra ces deux groupes immenses, les Etats-Unis d'Amérique, les Etats-Unis d'Europe, placés en face l'un de l'autre, se tendant la main par-dessus les mers...