Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volumen3,Parte1la Chambre des députés, 1886 |
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... sion chargée d'étudier les questions relatives au phylloxera [ 11 novembre 1881 ] ( I. , no 54 ; an . , S.E. , t . 3 , p . 149 ) . Rapport sommaire par M. Steeg [ 9 mai 1882 ] ( I. , n ° 807 ; an . , S.O. , t . 2 , p . 429 ) . ( 2 ) ...
... sion chargée d'étudier les questions relatives au phylloxera [ 11 novembre 1881 ] ( I. , no 54 ; an . , S.E. , t . 3 , p . 149 ) . Rapport sommaire par M. Steeg [ 9 mai 1882 ] ( I. , n ° 807 ; an . , S.O. , t . 2 , p . 429 ) . ( 2 ) ...
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... sion des articles ( p . 1050 ) ) ; liste des votants ( p . 1052 ) . - 5 Exposé des motifs et texte du projet de loi relatif au mode d'aliénation des terres do- maniales de colonisation en Algérie [ 27 juil- let 1883 ] ( 1. , no 2215 ...
... sion des articles ( p . 1050 ) ) ; liste des votants ( p . 1052 ) . - 5 Exposé des motifs et texte du projet de loi relatif au mode d'aliénation des terres do- maniales de colonisation en Algérie [ 27 juil- let 1883 ] ( 1. , no 2215 ...
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... sion ( A. , t . 3 , p . 722 ) . Loi du 18 janvier 1883 ( J.O. , p . 313 ; B. des L. , no 12871 ) . - = - 3 Exposé des motifs et texte de la propo- sition de M. Guichard , tendant à modifier les articles 2 et 37 de la loi du 27 juillet ...
... sion ( A. , t . 3 , p . 722 ) . Loi du 18 janvier 1883 ( J.O. , p . 313 ; B. des L. , no 12871 ) . - = - 3 Exposé des motifs et texte de la propo- sition de M. Guichard , tendant à modifier les articles 2 et 37 de la loi du 27 juillet ...
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... sion ( p . 277 ) rejet au scrutin public ( p . 277 ) ; liste des votants ( p . 280 ) . Amendement de M. de Lanessan , ayant pour but de créer des examens de libération après une ou deux années de service ( p . 269 , 277 ) . Adoption ...
... sion ( p . 277 ) rejet au scrutin public ( p . 277 ) ; liste des votants ( p . 280 ) . Amendement de M. de Lanessan , ayant pour but de créer des examens de libération après une ou deux années de service ( p . 269 , 277 ) . Adoption ...
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... sion ( F. , n ° 99 ; J.O. , p . 3289 ) . Voy . n ° suivant . - 6 Motion de M. La Vieille , relative au ren- voi à une même Commission , des projets de loi concernant le personnel de lá flotte et des arse- naux . « Corps principaux et ...
... sion ( F. , n ° 99 ; J.O. , p . 3289 ) . Voy . n ° suivant . - 6 Motion de M. La Vieille , relative au ren- voi à une même Commission , des projets de loi concernant le personnel de lá flotte et des arse- naux . « Corps principaux et ...
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Términos y frases comunes
17 juillet 1re circ 26 juin 29 décembre 2e circ 31 juillet additionnel Adop Adoption 29 Adoption au scrutin Adoption de l'article Adoption de l'ensemble Adoption du chapitre adoption du projet adoption ibid ayant pour objet BUDGET GÉNÉRAL cembre Chambre décide Chap Chaumontel chemins de fer Commission du Budget Déclaration de l'urgence députés Discussion générale entendus Esnault Exercice Exposé des motifs février Freppel GÉNÉRAL DE L'ÉTAT Henri Brisson janvier juil juin Jules Ferry Jules Roche l'ensemble de l'article l'ensemble du projet l'urgence et adoption liste des votants loi ayant loi y relatif mars Martin Nadaud modifié motifs et texte novembre paragraphe Pieyre Première délibération Présentation au Sénat prise en considération projet de loi propo proposition Rapport sommaire rejet au scrutin Renvoi retrait scrutin public séance Sénat 28 sentation au Sénat sion sition tation au Sénat tendant texte du projet tion Travaux publics vembre
Pasajes populares
Página 141 - Loi du 2.'i mars 1898, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie du chemin de fer...
Página 470 - L'avant-dernier alinéa de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse...
Página 152 - Labussière, au nom de la commission des chemins de fer, d'un rapport sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Doré.
Página 513 - Conventions relatives au régime douanier entre le canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie, ainsi qu'au raccordement des sections françaises et suisses : 1° du chemin de fer d'Annemasse à Genève; 2° du chemin de fer de Bossey-Veyrier à la gare de Genève ; 3°...
Página 54 - Tous les autres départements, chacun deux sénateurs. Le territoire de Belfort, les trois départements de l'Algérie, les quatre colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Réunion et des Indes françaises éliront chacun un sénateur.
Página 164 - Elles seront rendues applicables aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Réunion et de la Guyane, par des règlements d'administration publique rendus dans l'année qui suivra la promulgation de la présente loi.
Página 153 - Députés. 6' législature, session 1890. N' 730.) — — Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique...
Página 472 - ... la convention pour la garantie réciproque de la propriété des œuvres d'esprit et d'art, seront remis en vigueur.
Página 157 - Loi ayant pour objet : 1° la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Souk-Ahras à Tébessa; 2° l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements.
Página 156 - Vu la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways...