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DES PRINCIPALES MATIÈRES
CONTENUES DANS CK VOLUME.
er
LIVRE I**.
DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.
Suite des dénonciations. - Insurrection du 31 mai. --Circonstances qui ont précédé et suivi cet événe-
ment.
Du décret d'accusation contre Marat; effet de ce décret. Page 9
Pétition de trente-cinq sections de Paris, tendante à obtenir
l'exclusion de vingt-deux membres de la Convention.
Discussion, Discours de Boyer-Fonfredo.
Dire de Thirion...
Discours de Lasource.
Débats; incident.
Discours de Vergniaud.
15
20
22
D
30
53
Décret qui déclare calomnieuse la pétition des sections de
Paris; - débats relatifs à des arrêtés pris par la commune. 39
Rentrée de Marat à la Convention.
Proposition tendante à faire tenir les séances à Versailles; débats;
orateurs: Guadet, Vigée, Marat, Buzot.
42
44
Adresse des citoyens de Bordeaux contre la pétition des sections
de Paris.
47
Débats; orateurs: Legendre, Guadet. - Décret qui approuve
la pétition des Bordelais,
51
Proposition tendante à exiger de chaque député l'état et l'origine
de sa fortune; débats; orateurs: Cambacérès, Buzot, Cambon,
Barbarons.
55
Etat de la Convention au 18 mai.
58
Rapprochement fait par Guadet entre la Convention et Ic
long parlement.
59
Déclaration d'Isnard touchant les mancœuvres de l'étranger.
Discours de Guadet contre les autorités de Paris.
Discours de Barrère; - création de la commission des douze.
62
64
67
Réclamations des sections de Paris contre la commission des
douze.
78
Suppression de cette commission.
80
Séance du 28. - Débats; orateurs : Lanjuinais, Levasseur,
Guadet, Danton, etc. - Rapport du décret qui cassait la
commission des douze.
81
Réunion des citoyens qui se déclarent en état d'insurrection. -
Séances de la Commune.
Journée du 31 mai. - Débats; orateurs: Dufriche-Valazé,
Thuriot, Vergniaud, Danton, Rabaut Saint-Etienne, Gré-
goire, Guadet, Couthon, Robespierre, etc. - Pétitions des
sections et du département de Paris. - Décrets.-Suppression
définitive de la commission des douze.
Proclamation de la Convention sur l'événement du 31 mai.
(Rédigée par Barrère.
Mouvement du 1er juin.
Journée du 2 juin. - Débats; orateurs : Lanjuinais, Billaud-
Varennes, Richon, Levasseur, Barrère, Isnard, Lanthenas,
Barbaroux, Marat, Couthon, etc. - Pétitions. - Incidens.-
Décret de la Convention qui ordonne l'arrestation de vingt-
neuf de ses membres et de deux ministres.
89
92
116
18
119
Rapport sur ces événemens, fait par Barrère au nom du comité
de salut public.
134
Rejet de la proposition tendante à supprimer les comités insurrectionnels, à donner aux départemens des otages en
nombre égal aux députés arrêtés, etc. - Déclaration de la
Convention portant que les citoyens de Paris ont puissam-
ment contribué à sauver la République.
143
1
Rapport fait par Saint-Just, au nom du comité de salut public, sur les membres de la Convention détenus en vertu du décret
du 2 juin.
Situation générale de la République.
Rapport fait par Cambon, au nom du comité de salut public,
sur l'état de la République à l'époque de la création du comité,
sur sa situation actuelle, et précis des opérations du comité
(depuis le 10 avril jusqu'au 10 juillet 1793).
Adresses décrétées par la Convention nationale sur la proposition
du premier comité de salut public:
144
173
La Convention nationale de France à tous les peuples et à tous
les gouvernemens sur la trahison du général Dumourier. 199
La Convention nationale aux armées de la République sur
l'évacuation de la Belgique.
La Convention nationale aux citoyens des départemens trou-
blés par les armées dites catholiques et royales.
202
203
La Convention nationale aux citoyens de la Corse.
206
La Convention nationale aux soldats de la République.
207
La Convention nationale aux Français sur les événemens des
3t mai et 2 juin, et sur les troubles excités à cette occasion
dans plusieurs départemens.
208
LIVRE II.
LÉGISLATION CONSTITUTIONNELLE.
?
Décrets qui ont précédé la rédaction du premier projet de Consti-
tution; orateurs : Rabaut-Pommier, Barrère.
225
Rapport fait par Condorcet au nom du comité chargé de présenter
un plan de Constitution pour la République française.
Débats et décrets concernant ce rapport.
228
282
Discussion du projet présenté par Condorcet.
Sur la Déclaration des Droits de l'homme; orateurs: Barrère,
Lasource, Vergniaud, Danton, Robespierre, etc.
Texte de la Déclaration des Droits adoptée par la Convention
en avril 93.
285
286
293
De la Constitution en général. - Discours de Saint-Just.
296
Discours et projet de Condorcet tendant à convoquer une
nouvelle Convention nationale si à une époque déterminée
la Constitution n'est pas faite.
333
Débats, délibérations; abandon du projet présenté par Con-
dorcet.
342
Rapport sur le second projet de Constitution pour la République
(française, fait par Hérault-Séchelles au nom du comité de
salut public.
Discussion de ce projet article par article; orateurs: Chabot,
Ducos, Danton, Barrère, Bazire, Thuriot, Ramel, Lacroix-
Constant, Garran, Genissieux, Boyer-Fonfrède, Guyomard,
Robespierre, Raffron, Jambon Saint-André, J.-P. Lacroix,
Billaud-Varennes, Thirion, Bentabole, Couthon, Grégoire
Azéma, Cambacérés, Hérault-Séchelles, etc., etc.
Questions principales:
Si un député doit être choisi dans l'étendue de la République
ou dans un arrondissement déterminé.
345
353
359
Si un député peut être recherché pour les opinions qu'il a
émises au sein du corps législatif; si un grand juri national
doit être établi pour garantir les citoyens de l'oppression du
corps législatif; - de la censure du peuple contre ses dé-
putés.
369-381-420
De l'exercice du droit de paix et de guerre.
37 1
De l'arbitrage; de l'établissement des jurés au civil. 333, 403 à 487
Projet d'une déclaration du droit des gens, par Grégoire. 397
:
Adoption de l'Acte constitutionnel;- son envoi à l'acceptation du
peuple.
423
Adresse de la Convention nationale au peuple français sur les con -
trefactions de l'Acte constitutionnel. (Kédigée par Hérault-
Séchelles.)
41