 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1900 - 712 páginas
...supérieur [Lozère] (p. 1051, 1052). — Prend part à la discussion du projet de loi tendant à proroger la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à lu sériciculture et à la filature de soie (p. 1124, 1123,1177, 1187, 1188).= S'excuse de sou absence... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1898 - 726 páginas
...aux bureaux. J'ai reçu de M. le ministre de l'agriculture un projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture. Le projet de loi sera imprimé, distribué, et, s'il n'ya pas d'opposition, renvoyé à la commission... | |
 | 1898 - 1138 páginas
...23 mars. — Séance du 22. Première délibération sur le projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie. 29, 30, 31 mars — 2 avril. — Séances des 28, 29, 30, mars, 1" avril.... | |
 | 1898 - 616 páginas
...0., 29 mai, p. 3379'. INDUSTRIE ET LÉGISLATION INDUSTRIELLE Loi du 2 avril 1898, portant prorosalion de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donnera la sériciculture et à la filature de la soie JO, 7 avril, p. 2158). PROCÉDURE CIVILE. ORG... | |
 | Association pour la défense des tisseurs lyonnais - 1899 - 182 páginas
...demande de subvention adressée à l'Etat. ' AMENDEMENT Au projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie. V1 FÉVRIER 1898. Dans la séance du 9 février 1898, MM. Fleurv Ravarin,... | |
 | C. E. Curinier - 1899 - 382 páginas
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 | 1957 - 1138 páginas
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Au projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie. 