Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volumen6,Parte1la Chambre des députés, 1900 |
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... janvier 1894 . ( 6 ) Nommé trésorier - payeur général à Saint - Pierre - et- Miquelon par décret du 13 septembre ... janvier 1894 . ( 4 ) Décédé le 7 janvier 1896 . ( 5 ) Nommé Gouverneur de l'Indo - Chine par décret du 27 décembre 1896 ...
... janvier 1894 . ( 6 ) Nommé trésorier - payeur général à Saint - Pierre - et- Miquelon par décret du 13 septembre ... janvier 1894 . ( 4 ) Décédé le 7 janvier 1896 . ( 5 ) Nommé Gouverneur de l'Indo - Chine par décret du 27 décembre 1896 ...
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... janvier 1897 . ( 6 ) Décédé le 15 octobre 1896 . ( 7 ) Décédé le 16 octobre 1897 . Q QUINTAA , Basses - Pyrénées . R ... janvier 1894 . ( 3 ) Décédé le 21 février 1895 . ( 1 ) Décédé le 31 mai 1895 ( 5 ) Élu Sénateur le 25 février 1894 ...
... janvier 1897 . ( 6 ) Décédé le 15 octobre 1896 . ( 7 ) Décédé le 16 octobre 1897 . Q QUINTAA , Basses - Pyrénées . R ... janvier 1894 . ( 3 ) Décédé le 21 février 1895 . ( 1 ) Décédé le 31 mai 1895 ( 5 ) Élu Sénateur le 25 février 1894 ...
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... janvier 1897 . ( 4 ) En remplacement de M. Obissier Saint - Martin , élu Sénateur le 3 janvier 1897 . ( 5 ) En remplacement de M. Cot , démissionnaire du 16 janvier 1897 . Loches .. WILSON ( Daniel ) ( 4 ) . ISERE ( 8 Députés ) . 1re ...
... janvier 1897 . ( 4 ) En remplacement de M. Obissier Saint - Martin , élu Sénateur le 3 janvier 1897 . ( 5 ) En remplacement de M. Cot , démissionnaire du 16 janvier 1897 . Loches .. WILSON ( Daniel ) ( 4 ) . ISERE ( 8 Députés ) . 1re ...
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... janvier 1894. ) Président , doyen d'âge : M. BLANC ( Pierre ) . Secrétaires d'âge : MM . GRANDMAISON ( de ) , MIRMAN , BOUGÈRE ( Laurent ) , RICHARD ( Pierre ) , RÉMUSAT ( Pierre de ) , VIVIANI . PRÉSIDENT . BUREAU DÉFINITIF . ( 9 janvier ...
... janvier 1894. ) Président , doyen d'âge : M. BLANC ( Pierre ) . Secrétaires d'âge : MM . GRANDMAISON ( de ) , MIRMAN , BOUGÈRE ( Laurent ) , RICHARD ( Pierre ) , RÉMUSAT ( Pierre de ) , VIVIANI . PRÉSIDENT . BUREAU DÉFINITIF . ( 9 janvier ...
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... janvier 1896 . Démissionnaire le 2 avril , par suite de sa nomination comme Ministre de la Marine , M. Sarrien a été réélu Vice - Président le 30 mai 1896 . ( 2 ) - ( 3 ) Élus au 3o tour de scrutin , le 16 janvier 1896 . ( 4 ) Élu le 29 ...
... janvier 1896 . Démissionnaire le 2 avril , par suite de sa nomination comme Ministre de la Marine , M. Sarrien a été réélu Vice - Président le 30 mai 1896 . ( 2 ) - ( 3 ) Élus au 3o tour de scrutin , le 16 janvier 1896 . ( 4 ) Élu le 29 ...
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Términos y frases comunes
12 juillet 18 décembre 1re circ 20 décembre 23 novembre 29 juin Adop Adoption 12 Adoption 27 adoption ibid avril ayant pour objet BUDGET GÉNÉRAL cembre Chambre n'a Chap chapitre est adopté chemins de fer chemins vicinaux Commission du Budget Déclaration de l'urgence Demande d'interpellation Députés ibid Dulac entendus Exercice Exposé des motifs Fasc février GÉNÉRAL DE L'ÉTAT Georges Berry Henry Boucher Interpellation janvier juin Krantz l'assistance médicale gratuite l'ordre du jour l'urgence et adoption liste des votants loi ayant Loi du 20 loi présentée loi tendant Marcel Habert mars motifs et texte n'a pas statué novembre Observations relatives Présentation au Sénat présenté de rapport prise en considération projet de loi propo Proposition de loi Rapport sommaire Rapporteur rejet Renvoi Retrait d'un amendement scrutin ibid Sénat 18 Service de l'assistance sition de loi texte du projet tion Travaux des chemins unique vembre