Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volumen6,Parte1la Chambre des députés, 1900 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 100
Página 452
... Présentation au Sénat [ 5 mars 1895 ] . Rapport par M. Dulac ( 25 mars ] . Adoption [ 1er avril ] . = Loi du 5 avril 1895 ( J. O. , p . 1917 ; B. des L. , no 29.679 ) . - 3 -- Travaux des chemins vicinaux . - Exposé des motifs et texte ...
... Présentation au Sénat [ 5 mars 1895 ] . Rapport par M. Dulac ( 25 mars ] . Adoption [ 1er avril ] . = Loi du 5 avril 1895 ( J. O. , p . 1917 ; B. des L. , no 29.679 ) . - 3 -- Travaux des chemins vicinaux . - Exposé des motifs et texte ...
Página 453
... Présentation au Sénat 16 dé- Rapport par M. Le Monnier [ 18 décembre ] .Adoption [ 19 décembre ) . Loi du 20 décembre 1893 ( J. O. , p . 6496 ; B. des L. , n ° 27.757 ) . 2 Travaux des chemins vicinaux . ___ - Exposé des motifs et texte ...
... Présentation au Sénat 16 dé- Rapport par M. Le Monnier [ 18 décembre ] .Adoption [ 19 décembre ) . Loi du 20 décembre 1893 ( J. O. , p . 6496 ; B. des L. , n ° 27.757 ) . 2 Travaux des chemins vicinaux . ___ - Exposé des motifs et texte ...
Página 454
... Sénat 5 mars 1898 ) . par M. Bézine 51 mars ] . Loi du 15 avril 1898 ( J. des L. , n ° 31.661 ) . ANNECY [ Haute ... Présentation au Sénat [ 23 mars 1896 ] . - Rapport par M. Dulac [ 24 mars ] . — Adop- Adop- tion [ 27 mars ] . Loi du 29 ...
... Sénat 5 mars 1898 ) . par M. Bézine 51 mars ] . Loi du 15 avril 1898 ( J. des L. , n ° 31.661 ) . ANNECY [ Haute ... Présentation au Sénat [ 23 mars 1896 ] . - Rapport par M. Dulac [ 24 mars ] . — Adop- Adop- tion [ 27 mars ] . Loi du 29 ...
Página 455
France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. - Présentation au Sénat [ 2 juillet 1895 ] . Rapport par M. Bisseuil [ 8 juillet ] . — Adoption [ 12 juillet ] . Loi du 22 juillet 1895 ( J. O. , | p . 4275 ; B. des L. , no ...
France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. - Présentation au Sénat [ 2 juillet 1895 ] . Rapport par M. Bisseuil [ 8 juillet ] . — Adoption [ 12 juillet ] . Loi du 22 juillet 1895 ( J. O. , | p . 4275 ; B. des L. , no ...
Página 456
... Présentation au Sénat [ 15 no- vembre 1896 ] . — Rapport par M. Goujon [ 17 dé- cembre ] . Adoption [ 18 décembre ) . Loi du 24 décembre 1896 ( J. O. , p . 7229 ; B. des L. , n ° 32.403 ) . ― = - 5 - Travaux des chemins vicinaux ...
... Présentation au Sénat [ 15 no- vembre 1896 ] . — Rapport par M. Goujon [ 17 dé- cembre ] . Adoption [ 18 décembre ) . Loi du 24 décembre 1896 ( J. O. , p . 7229 ; B. des L. , n ° 32.403 ) . ― = - 5 - Travaux des chemins vicinaux ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
12 juillet 18 décembre 1re circ 20 décembre 23 novembre 29 juin Adop Adoption 12 Adoption 27 adoption ibid avril ayant pour objet BUDGET GÉNÉRAL cembre Chambre n'a Chap chapitre est adopté chemins de fer chemins vicinaux Commission du Budget Déclaration de l'urgence Demande d'interpellation Députés ibid Dulac entendus Exercice Exposé des motifs Fasc février GÉNÉRAL DE L'ÉTAT Georges Berry Henry Boucher Interpellation janvier juin Krantz l'assistance médicale gratuite l'ordre du jour l'urgence et adoption liste des votants loi ayant Loi du 20 loi présentée loi tendant Marcel Habert mars motifs et texte n'a pas statué novembre Observations relatives Présentation au Sénat présenté de rapport prise en considération projet de loi propo Proposition de loi Rapport sommaire Rapporteur rejet Renvoi Retrait d'un amendement scrutin ibid Sénat 18 Service de l'assistance sition de loi texte du projet tion Travaux des chemins unique vembre