Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volumen6,Parte1la Chambre des députés, 1900 |
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... COCHERY ( Georges ) , Loiret . COCHIN ( Denys ) , Seine . COCHIN ( Henry ) , Nord . CODET ( Jean ) , Haute - Vienne . COGET , Nord . COLBERT - LAPLACE ( comte de ) , Calvados ( 1 ) . COMPAYRÉ ( Émile ) , Tarn . CONSTANT , Gironde ...
... COCHERY ( Georges ) , Loiret . COCHIN ( Denys ) , Seine . COCHIN ( Henry ) , Nord . CODET ( Jean ) , Haute - Vienne . COGET , Nord . COLBERT - LAPLACE ( comte de ) , Calvados ( 1 ) . COMPAYRÉ ( Émile ) , Tarn . CONSTANT , Gironde ...
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... COCHERY ( Georges ) . LOT ( 4 Députés ) . 11e circ . TALOU ( Léon ) . 2 circ . REY ( Émile ) . ( 1 ) M. Audiffred , Député , ayant été élu Sénateur le 30 décembre 1894 , a donné sa démission de membre du Sénat , le 21 janvier 1895 ...
... COCHERY ( Georges ) . LOT ( 4 Députés ) . 11e circ . TALOU ( Léon ) . 2 circ . REY ( Émile ) . ( 1 ) M. Audiffred , Député , ayant été élu Sénateur le 30 décembre 1894 , a donné sa démission de membre du Sénat , le 21 janvier 1895 ...
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... Cochery , Ministre des Finances . M. Cuneo d'Ornano retire l'interpellation qu'il avait présentée sur le même sujet ( p . 1062 ) . - Adoption des articles , puis de l'ensemble du projet ( p . 1063 ) . = Loi du 16 décembre 1897 ( J. O. ...
... Cochery , Ministre des Finances . M. Cuneo d'Ornano retire l'interpellation qu'il avait présentée sur le même sujet ( p . 1062 ) . - Adoption des articles , puis de l'ensemble du projet ( p . 1063 ) . = Loi du 16 décembre 1897 ( J. O. ...
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... Cochery , Ministre des Finances ; Étienne . Motion de M. Viviani , tendant à surseoir jusqu'au moment où la Com- mission aura obtenu communication des rap- ports des inspecteurs des finances sur la situa- tion actuelle de la Banque d ...
... Cochery , Ministre des Finances ; Étienne . Motion de M. Viviani , tendant à surseoir jusqu'au moment où la Com- mission aura obtenu communication des rap- ports des inspecteurs des finances sur la situa- tion actuelle de la Banque d ...
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... Viviani , Joseph Jourdan ( Var ) , Codet , Ribot , Président de la Commission ; Pelletan , Georges Cochery , Ministre des Finances ; Cros- Bonnel . Clôture de la discussion générale - - - — deux signatures ] ( A. , S. O. , BAN BAN -- 108 |
... Viviani , Joseph Jourdan ( Var ) , Codet , Ribot , Président de la Commission ; Pelletan , Georges Cochery , Ministre des Finances ; Cros- Bonnel . Clôture de la discussion générale - - - — deux signatures ] ( A. , S. O. , BAN BAN -- 108 |
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Términos y frases comunes
12 juillet 18 décembre 1re circ 20 décembre 23 novembre 29 juin Adop Adoption 12 Adoption 27 adoption ibid avril ayant pour objet BUDGET GÉNÉRAL cembre Chambre n'a Chap chapitre est adopté chemins de fer chemins vicinaux Commission du Budget Déclaration de l'urgence Demande d'interpellation Députés ibid Dulac entendus Exercice Exposé des motifs Fasc février GÉNÉRAL DE L'ÉTAT Georges Berry Henry Boucher Interpellation janvier juin Krantz l'assistance médicale gratuite l'ordre du jour l'urgence et adoption liste des votants loi ayant Loi du 20 loi présentée loi tendant Marcel Habert mars motifs et texte n'a pas statué novembre Observations relatives Présentation au Sénat présenté de rapport prise en considération projet de loi propo Proposition de loi Rapport sommaire Rapporteur rejet Renvoi Retrait d'un amendement scrutin ibid Sénat 18 Service de l'assistance sition de loi texte du projet tion Travaux des chemins unique vembre