Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volumen6,Parte1la Chambre des députés, 1900 |
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... [ 29 juin 1895 ] ( I. , no 1425 ; an . , S. O. , t . 2 , p . 113 ) . — Rap- port sommaire , par M. Odilon - Barrot [ 28 no- vembre 1895 ] ( I. , no 1637 ; an . , S. E. , t . unique , p . 275 ) . - Motion de M. Toussaint , tendant à fixer ...
... [ 29 juin 1895 ] ( I. , no 1425 ; an . , S. O. , t . 2 , p . 113 ) . — Rap- port sommaire , par M. Odilon - Barrot [ 28 no- vembre 1895 ] ( I. , no 1637 ; an . , S. E. , t . unique , p . 275 ) . - Motion de M. Toussaint , tendant à fixer ...
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... juin 1894 ] . Rapport par M. Lacave - Laplagne [ 29 juin ] . Adoption [ 5 -- des lois militaires et établissant le service mili- taire de deux ans , présentée par M. François Deloncle [ 23 novembre 1893 ] ( I. , no 42 ; an . , S. E. , t ...
... juin 1894 ] . Rapport par M. Lacave - Laplagne [ 29 juin ] . Adoption [ 5 -- des lois militaires et établissant le service mili- taire de deux ans , présentée par M. François Deloncle [ 23 novembre 1893 ] ( I. , no 42 ; an . , S. E. , t ...
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... juin 1894 ] ( A. , S. O. , t . 2. p . 271 , 350 ) . Le Gouvernement et la Commission réclament la déclaration de l ... 29 juin 1894 ( J. O. , p . 3158 ; B. des L. , no 28.191 ) . - = Armée ( Suite ) . Vétérinaires . Troupes 5- Exposé 11 ...
... juin 1894 ] ( A. , S. O. , t . 2. p . 271 , 350 ) . Le Gouvernement et la Commission réclament la déclaration de l ... 29 juin 1894 ( J. O. , p . 3158 ; B. des L. , no 28.191 ) . - = Armée ( Suite ) . Vétérinaires . Troupes 5- Exposé 11 ...
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... juin 1894 ] ( I. , no 684 ; ann . , S. O. , t . 2 , p . 252 ) . Déclara- tion de l'urgence et adoption [ 11 juin ... [ 29 juin 1894 ] . Rap- port par M. de Verninac [ Même séance ] . Adoption [ 5 villet ] . Loi du 13 juillet 1894 ...
... juin 1894 ] ( I. , no 684 ; ann . , S. O. , t . 2 , p . 252 ) . Déclara- tion de l'urgence et adoption [ 11 juin ... [ 29 juin 1894 ] . Rap- port par M. de Verninac [ Même séance ] . Adoption [ 5 villet ] . Loi du 13 juillet 1894 ...
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... juin 1895 ] . Adoption [ 28 juin ] . Loi du 29 juin 1895 ( J. O. , p . 3586 ; B. des L. , no 29.613 ) . 9 - = - Proposition de loi tendant à désaffecter certaines casernes et certains magasins de la Guerre situés dans l'intérieur de ...
... juin 1895 ] . Adoption [ 28 juin ] . Loi du 29 juin 1895 ( J. O. , p . 3586 ; B. des L. , no 29.613 ) . 9 - = - Proposition de loi tendant à désaffecter certaines casernes et certains magasins de la Guerre situés dans l'intérieur de ...
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Términos y frases comunes
12 juillet 18 décembre 1re circ 20 décembre 23 novembre 29 juin Adop Adoption 12 Adoption 27 adoption ibid avril ayant pour objet BUDGET GÉNÉRAL cembre Chambre n'a Chap chapitre est adopté chemins de fer chemins vicinaux Commission du Budget Déclaration de l'urgence Demande d'interpellation Députés ibid Dulac entendus Exercice Exposé des motifs Fasc février GÉNÉRAL DE L'ÉTAT Georges Berry Henry Boucher Interpellation janvier juin Krantz l'assistance médicale gratuite l'ordre du jour l'urgence et adoption liste des votants loi ayant Loi du 20 loi présentée loi tendant Marcel Habert mars motifs et texte n'a pas statué novembre Observations relatives Présentation au Sénat présenté de rapport prise en considération projet de loi propo Proposition de loi Rapport sommaire Rapporteur rejet Renvoi Retrait d'un amendement scrutin ibid Sénat 18 Service de l'assistance sition de loi texte du projet tion Travaux des chemins unique vembre