Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés

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AVERTISSEMENT

Les TABLES ANALYTIQUES DES ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS pour la
VIe Législature (1893-1898) sont divisées en deux parties: TABLE DES MATIÈRES et
TABLE NOMINATIVE.

La TABLE DES MATIÈRES, précédée des listes, par ordre alphabétique et par
départements, des Députés élus du 20 août 1893 au 16 janvier 1898 (date de la
dernière élection partielle) (1) et de tableaux présentant la composition du Bureau
de la Chambre pendant la durée de la VI Législature, se réfère à la fois aux
IMPRESSIONS, à la collection des FASCICULES, aux ANNALES, aux FEUILLETONS, au
JOURNAL OFFICIEL et au BULLETIN DES LOIS.

Les ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS comprennent, pour la VI Législa-
ture, 28 tomes, dont 15 de DÉBATS PARLEMENTAIRES et 13 d'ANNEXES OU DOCUMENTS.
Les IMPRESSIONS renferment 3248 numéros divisés en 56 volumes et suivis d'une
Table spéciale, rédigée par le Service des Procès-verbaux. Les FEUILLETONS
sont au nombre de 634, répartis en 6 volumes. Enfin 1266 FASCICULES, réunis en
12 volumes, contiennent 3079 projets et rapports d'intérêt local.

La TABLE DES MATIÈRES indique pour tous les projets et propositions les
différentes phases par lesquelles ils ont passé, mentionnant: la date de leur
dépôt, le numéro qui leur a été assigné dans les DOCUMENTS, la session à laquelle
ils appartiennent, la nomination de la Commission chargée de leur examen, le
nom du rapporteur, la discussion à la Chambre, la présentation et la discussion
au Sénat, enfin la date et le numéro de la loi (2).

Chaque article important est précédé d'un sommaire avec pagination en

(1) Le Tableau détaillé des ÉLECTIONS A LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS pendant la VI' Législature,
contenant l'indication du nombre des inscrits et des votants ainsi que la CARTE des Départements
avec le chiffre des abstentions, a été dressé précédemment aux Archives de la Chambre des DÉPUTÉS
et a été l'objet d'un volume spécial, imprimé en 1898.

(2) Les numéros laissés en blanc sont ceux des lois, votées pendant la VI Législature, qui
n'avaient pas encore été insérées au Bulletin des Lois au moment de l'impression de la présente
TABLE.

regard. Le sort de toute proposition a été relaté après chacune d'elles, soit qu'elle ait été rapportée, soit qu'aucune suite ne lui ait été donnée.

Des indications marginales appellent l'attention, servent de points de repère et facilitent les recherches que la multiplicité des renvois est de nature à aider encore en fournissant la rubrique exacte lorsqu'elle ne se présente pas tout de suite à l'esprit. L'importance de ces renvois est devenue d'autant plus grande que, le budget ayant pris actuellement une importance considérable, il est souvent fort difficile de savoir dans quelle partie de la discussion porter ses_investigations pour retrouver une disposition spéciale.

L'explication des Abréviations se trouve ci-après à la page 40.
Les ADDENDA et les ERRATA sont placés à la fin de la TABLE.

SILISTE DES DÉPUTÉS

ÉLUS AUX ÉLECTIONS GÉNÉRALES

DES 20 AOUT ET 3 SEPTEMBRE 1893.

ABEILLE (Valentin), Haute-Garonne (1).

ABEL, Var.

ABRIAL (Léon), Tarn (2).

ADAM (Achille), Pas-de-Calais. AILLIÈRES (d'), Sarthe (3). ALASSEUR, Loiret.

ALYPE, voy. Pierre-Alype.
ALICOT, Hautes-Pyrénées.
AMODRU, Seine-et-Oise.
ARENBERG (prince d'), Cher.
ARÈNE (Emmanuel), Corse.
ARGELIES, Seine-et-Oise.
ARMEZ, Côtes-du-Nord.
ARNOUS, Charente.

AUDIFFRED, Loire.
AURICOSTE, Lozère.
AVEZ, Seine (4).

AYNARD (Édouard), Rhône.

BABAUD-LACROZE, Charente. BALANDREAU, Seine-et-Marne. BALSAN, Indre.

(1) Élu Sénateur le 7 janvier 1894. (2) Décédé le 4 février 1894. (3) Décédé le 3 février 1897.

(4) Décédé le 12 janvier 1896.

BANCEL, voy. Néron-Bancel.
BANSARD DES BOIS, Orne.
BARODET, Seine (1).

BARTHOU, Basses-Pyrénées.

BASCOU, Gers.

BASLY, Pas-de-Calais.

BASTID (Adrien), Cantal.

BATIOT (Aristide), Vendée (2).
BATIOT (Georges), Vendée.
BAUDIN, Cher.

BAUDRY-D'ASSON (de), Vendée.

BAULARD, Seine.

BAZILLE, Vienne.

BEAUQUIER, Doubs.

BEPMALE, Haute-Garonne.
BÉRARD (Alexandre), Ain:
BÉRARD (Ernest), Rhône.
BERDOLY, Basses-Pyrénées.
BERGER (Georges), Seine.
BERNE-LAGARDE (de), Tarn.
BERNIS (comte de), Gard.
BERRY (Georges), Seine.
BERTEAUX, Seine-et-Oise.
BERTRAND, Marne.
BÉZINE, Yonne (3).

BINDER (Maurice), Seine.
BISCHOFFSHEIM, Alpes-Maritimes.
BIZARELLI, Drôme.

BIZOT, Ain.

(1) Élu Sénateur le 12 avril 1896.

(2) Décédé le 3 février 1895.

(3) Élu Sénateur le 13 septembre 1896.

BIZOUARD-BERT, Côte-d'Or (1).

BLANC (Edmond), Hautes-Pyrénées (2). BLANC (Henri), Haute-Loire.

BLANC (Louis), voy. Louis Blanc.

BLANC (Pierre), Savoie (3).

BODAN (du), voy. Du Bodan.

BOISSERIN (de), voy. Pourquery de Boisserin.

BOISSY D'ANGLAS, Drôme.
BONY-CISTERNES, Puy-de-Dôme.
BORRIGLIONE, Alpes-Maritimes (4).

BORY, Cantal.

BOUCHER (Henry), Vosges.
BOUDENOOT, Pas-de-Calais.
BOUDEVILLE, Oise (5.)

BOUGE, Bouches-du-Rhône.

BOUGÈRE (Laurent), Maine-et-Loire.

BOURCY, Charente-Inférieure.
BOURGEOIS (Léon), Marne.
BOURGEOIS (Paul), Vendée.

BOURGEOIS-DU-JURA, Jura.
BOURGOIN, Ardennes (6).
BOURLIER, Alger.

BOURLON, voy. Rouvre (Bourlon de).

BOURRILLON, Lozère.

BOVIER-LAPIERRE, Isère.

BOYER (Antide), Bouches-du-Rhône.

BOYSSET, Saône-et-Loire.

BOZÉRIAN, Loir-et-Chr.

BRAUD, Charente-Inférieure.

BREIL (du), voy. Pontbriand (du Breil, comte de)

CABART-DANNEVILLE, Manche (1).

CALVINHAC, Haute-Garonne.

CARPENTIER-RISBOURG, Nord.

CARQUET, Savoie.

CASABIANCA (de), voy. Luce de Casabianca. CASIMIR-PERIER, Aube (2).

CASTELIN, Aisne.

CASTILLARD, Aube.

CAUSSANEL, Aveyron.

CAVAIGNAC (Godefroy), Sarthe.

CAZE (Edmond), Haute-Garonne.

CAZENOVE DE PRADINE (de), Loire-Inférieure (3).

CAZES (Thierry), Gers.

CECCALDI, Corse (4).

CÉSAR-LAINÉ, la Martinique (5).

CHABRIÉ (Adrien), Tarn-et-Garonne.

CHAMBIGE, Puy-de-Dôme.
CHANDIOUX, Nièvre.

CHANTELAUZE, Haute-Loire.

CHAPUIS, Meurthe-et-Moselle.
CHARLES-DUPUY, Haute-Loire.

CHARLES-ROUX, Bouches-du-Rhône.
CHARMES (Francis), Cantal.
CHARONNAT, Aube.

CHARPENTIER, Loire,

CHARRUYER, Charente-Inférieure.

CHASSAING, Seine.

CHAUDEY, Haute Saône.

CHAULIN-SERVINIÈRE, Mayenne.

CHAUTEMPS, Seine et Haute-Savoie.

CHAUVIÈRE, Seine.

CHAUVIN, Seine.

CHAVOIX, Dordogne.

CHEVALLIER (Émile), Oise.

CHEVILLON, Bouches-du-Rhône.

CHRISTOPHLE (Albert), Orne.
CIBIEL, Aveyron.

CISTERNES, voy. Bony-Cisternes.
CLAMENT (Clément), Dordogne.
CLAPOT, Rhône.

CLAUSEL DE COUSSERGUES, Aveyron (6).

(1) Élu Sénateur le 18 août 1895.

(2) Élu PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE le 27 juin 1894.

(3) Décédé le 13 août 1896.

(4) Décédé le 8 août 1897.

(5) Décédé le 22 janvier 1898.

(6) Décédé le 2 août 1896.

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Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volumen6,Parte1