Revue politique et parlementaire, Volumen96,Temas969-971A. Colin, 1994 |
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... nouveau pour les exposi- tions qui n'ont jamais atteint de tels records d'influence . R.P.P. - Paris , jusqu'à la seconde guerre mondiale , a été pour le monde entier " la " capitale des arts . Qu'en est - il aujourd'hui ? · P.J. Il est ...
... nouveau pour les exposi- tions qui n'ont jamais atteint de tels records d'influence . R.P.P. - Paris , jusqu'à la seconde guerre mondiale , a été pour le monde entier " la " capitale des arts . Qu'en est - il aujourd'hui ? · P.J. Il est ...
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... nouveau projet , ainsi que lors du contrôle de son exécution , dans le cadre de la " procédure de décharge❞ . Avec l'entrée en vigueur du Traité de Maastricht , le premier novem- bre 1993 , un nouveau pas a été franchi en direction du ...
... nouveau projet , ainsi que lors du contrôle de son exécution , dans le cadre de la " procédure de décharge❞ . Avec l'entrée en vigueur du Traité de Maastricht , le premier novem- bre 1993 , un nouveau pas a été franchi en direction du ...
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l'article 138 B nouveau , alinéa 2 , reconnaît au Parlement européen dans la procédure d'adoption des actes communautaires . Mais c'est surtout la nouvelle procédure décrite à l'article 189 B nouveau qui mérite d'être mentionnée , car ...
l'article 138 B nouveau , alinéa 2 , reconnaît au Parlement européen dans la procédure d'adoption des actes communautaires . Mais c'est surtout la nouvelle procédure décrite à l'article 189 B nouveau qui mérite d'être mentionnée , car ...
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