 | France - 1925
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 | France - 1912 - 748 páginas
...de la loi du 7 août 1839, sur l'organistlion de l'état-major général de l'armée et de l'art. 8 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadras, les officiera généraux de la 1™ et de la 2e section du cadre de l'etat-roajor général... | |
 | 1893 - 464 páginas
...marine; VII, 299. Loi, du 28 décembre i888, modifiant les articles 22 à 27 (service militaire des—) de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée; VIII, 24. DÉCRET du Président de la République, du 23 janvier 1889, modifiant... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 558 páginas
...parla Chambre des députés, modifiant les articles 22 à •il (Service militaire des chemins de fer) de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'ariiiée active et de l'armée territoriale. Je demande le renvoi du projet de loi à la commission... | |
 | 1875 - 1082 páginas
...environ ou en 8 Séries. DE- J.^'OUMA 30, RéE->lfr5a?AS3»GH4)AOTmat, 30 Ministère de la Guerre. — Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de^l'arfoée active etî^fi^mieieppilbiiafo, £i^S&i^déèr^~xe^^î&'^èision présidentielle en date... | |
 | 1876 - 956 páginas
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 | 1876 - 352 páginas
...le décret du a avril 1875, relatif à l'organisation militaire du corps forestier; Vu la loi du 15 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et-de l'armée territoriale ; Vu les observations faites sur le projet de décret par les mi nistres... | |
 | France - 1876 - 442 páginas
...les attributions du département de la guerre les poudreries et raffineries civiles ; vu l'article 11 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres, et notamment les deux derniers paragraphes, ainsi conçus : « La direction de la fabrication des poudres... | |
 | Algeria - 1877 - 972 páginas
...; Vu les articles 8, 13, 35 et 36 de la loi du 24 juillet 1873, sur l'organisation de l'armée ; Vu les articles 43 et 57 de la loi du 13 mars 1875, sur la constitution des cadres de l'armée ; Vu le décret du 2 avril 1875. sur l'organisation militaire... | |
 | 1878 - 572 páginas
...de recrutement, du 27 juillet 1872. Loi d'organisation générale de l'armée, du 24 juillet 1873. Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et dus effectifs. Loi du 3 juitlet 1877 sur les réquisitions militaires et décret du 2 août 1877 portant... | |
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... de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (L, n° 2154 ; an., S. 
