 | M.H.OBULEY - 1884 - 800 páginas
...MILITAIRE IJégioii d'honneur. Par décret du 7 juillet 1884, le Président de la République, sur la proposition du Ministre de la guerre, vu la déclaration...conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du même jour, portant que les nominations du présent décret sont faites en conformité, décrets et... | |
 | 1902 - 400 páginas
...LÉGION D'HONNEUR. — Par décret en date du 26 juillet 1895, le Président de la République, sur la proposition du Ministre de la guerre ; vu la déclaration...Conseil de l'Ordre de la Légion d'honneur en date du 2; du même mois, portant que la nomination (sic) du présent décret est faite en conformité des... | |
 | 1902 - 408 páginas
...LÉGION D'HONNEUR. — Par décret en date du 26 juillet 1895, le Président de la République, sur la proposition du Ministre de la guerre; vu la déclaration du Conseil de l'Ordre de la Légion d honneur en date du 25 du même mois, portant que la nomination (sic) du présent décret est faite... | |
 | 1905 - 782 páginas
...général. Médaille militaire. — Par décret du Président de la République en date du 6 octobre 1905, rendu sur la proposition du ministre de la Guerre,...Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du 0 du même mois, portant que la nomination du présent décret est faite en conformité des lois, décrets... | |
 | 1907 - 780 páginas
...FORESTIÈRE Légion d'honneur. — Par décret du Président de la République en date du 29 août 1907, rendu sur la proposition du ministre de la Guerre,...la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'houneur en date du 26 août 1907, portant que les nominations du présent décret sont faites en... | |
 | 1927 - 804 páginas
...M. Rousas (L.-A.), adjudant à la 23' section de COA {Journal olficiel du 25 décembre 1926.) 1926 rendu sur la proposition du Ministre de la guerre;...déclaration du Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, portant que les nominations du présent décret, sont faites en conformité des lois, décrets et règlements... | |
 | 1946 - 444 páginas
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République, sur la proposition du Ministre de la guerre ; vu la déclaration du Conseil de l'Ordre de la Légion d'honneur en date du... 
