Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-Augustins, Temas59-72De l'imprimerie de P. de Lormel, 1790 |
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... Brest vient de courir les plus grands dangers . Quatre forçats ont été pris , presqu'en flagrant délit , sur le point de l'incendier . Ils ont été trouvés dans le magasin à goudron , munis d'une fausse clef , d'une lime et de deux ...
... Brest vient de courir les plus grands dangers . Quatre forçats ont été pris , presqu'en flagrant délit , sur le point de l'incendier . Ils ont été trouvés dans le magasin à goudron , munis d'une fausse clef , d'une lime et de deux ...
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... Brest , par laquelle ce corps exprime le vou de jouir promptement d'une nouvelle orga- nisation , et proteste de sa soumission parfaite aux décrets de l'assemblée . Il fait en même temps plusieurs demandes relatives à l'avancement des ...
... Brest , par laquelle ce corps exprime le vou de jouir promptement d'une nouvelle orga- nisation , et proteste de sa soumission parfaite aux décrets de l'assemblée . Il fait en même temps plusieurs demandes relatives à l'avancement des ...
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... ? Extrait du procès - verbal de la société des amis de la constitution de Brest , séance du 25 août 1790 . Un membre ayant demandé et obtenu la parole , a dit : MESSIEURS , << Les administrateurs du district , les officiers E 2 ( 495 )
... ? Extrait du procès - verbal de la société des amis de la constitution de Brest , séance du 25 août 1790 . Un membre ayant demandé et obtenu la parole , a dit : MESSIEURS , << Les administrateurs du district , les officiers E 2 ( 495 )
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... Brest dans cette circonstance ; ils diront , et même feront parvenir au loin , que c'est avec peine que nous avons vu fêter le roi ; que nous sommes ses ennemis , parce qu'aucun de nous n'a déféré à leurs tardives invitations ; ils ne ...
... Brest dans cette circonstance ; ils diront , et même feront parvenir au loin , que c'est avec peine que nous avons vu fêter le roi ; que nous sommes ses ennemis , parce qu'aucun de nous n'a déféré à leurs tardives invitations ; ils ne ...
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... Brest ont si souvent ressenti les traits , il seroit envoyé au patriote Prudhomme , extrait du procès - verbal de ce jour , pour le rendre public par la voie de l'impression . Les commissaires députés vers la municipalité , de retour ...
... Brest ont si souvent ressenti les traits , il seroit envoyé au patriote Prudhomme , extrait du procès - verbal de ce jour , pour le rendre public par la voie de l'impression . Les commissaires députés vers la municipalité , de retour ...
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Términos y frases comunes
agens août aristocrates arrêté ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auroient auront avoient avoit Bouillé Brest bureau cassation charge châtelet chefs ci-devant citoyens comité de constitution comité des finances commissaires compter du premier conseil corps administratifs corps législatif coupable cret crime crimes de lèse-nation déclaration décret décrets de l'assemblée deniers départemens députés desdits devoit différens directoire de district directoire du département ennemis envoyé étoient étoit Fayette garde nationale général grade greffier hommes idem jour juge de paix justice l'accusé l'administration l'armée l'article l'assem l'assemblée nationale lèse-nation lettre liberté livres loix Malseigne ment militaire ministre mois motion municipalité n'étoit Nancy nation officier marinier officiers municipaux ordonné pable patrie patriotes payer peuple porte pourront présent décret procédure projet publique raison rapport régimens régiment représentans révolution ront Saint-Domingue Séance du soir sections seroient seront tenus seul sieur soldats sommes sureté tion titre Tour-du-Pin trésor public tribunaux de district troupes vaisseau
Pasajes populares
Página 241 - Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la Loi, et selon les formes qu'elle a prescrites.
Página 254 - Je jure d'être fidèle. à la nation , à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi...
Página 211 - D'après ces évaluations, les officiers municipaux procéderont , aussitôt que le mandement du directoire de district leur sera...
Página 579 - Il ya telles positions malheureuses où l'on ne peut conserver sa liberté qu'aux dépens de celle d'autrui , et où le citoyen ne peut être parfaitement libre que l'esclave ne soit extrêmement esclave.
Página 176 - Qu'affectent la plupart de vos gens à la mode ; Et je ne hais rien tant que les contorsions De tous ces grands faiseurs de protestations, Ces affables donneurs d'embrassades frivoles, Ces obligeants diseurs d'inutiles paroles, Qui de civilités avec tous font combat, Et traitent du même air l'honnête homme et le fat.
Página 254 - La partie de la contribution qui sera établie sur les revenus d'industrie et de richesses mobilières, sera du sou pour livre de leur montant présumé d'après les loyers d'habitation, et pourra même être portée au dix-huitième.
Página 566 - Lorsque la plainte d'un subordonné portera contre un des Officiers supérieurs du Régiment, la plainte Sera remise au Commandant de la Place , s'il y en a, ou sinon, adressée au Commandant de la Division , lequel sera tenu de convoquer aussitôt un Conseil de discipline , composé des sept plus anciens Officiers de grade le plus élevé de la division , et étrangers au Corps, autant qu'il sera possible.
Página 363 - S'ils tiennent d'un seul bénéficier des biens dépendans de plusieurs bénéfices situés dans difterens districts, et si les baux ne contiennent pas des prix distincts et séparés, ils paieront au receveur du district où se trouvera le bénéfice du plus grand produit. XXXIV. «Les sous-fermiers qui n'auront pas été...
Página 369 - ... à lui, assisté de deux notaires; il le requerra de lui accorder la confirmation canonique, et se fera donner acte de sa réponse, ou de son refus de répondre.
Página 370 - L'évêque diocésain sera invité, et même requis par le directoire, de concourir, par lui-même ou par son fondé de procuration, aux travaux préparatoires des suppressions et unions; mais son absence ou son refus d'y prendre part, ne pourra, en aucun cas, retarder les opérations...