 | Société de législation comparée - 1874 - 448 páginas
...est fixé à seize. ART. H. — Les anciens Présidents, Vice- Présidents et Secrétaires généraux de la Société, qui ne sont pas membres du Conseil,...sont signés par le Président. TITRE III. Travaux: clé la Société. ART. 14. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par mois, du mois... | |
 | Société de législation comparée - 1878 - 20 páginas
...est fixé à seize. ART. \\. — Les anciens Présidents, Vice-Présidents et Secrétaires généraux de la Société, qui ne sont pas membres du Conseil,...Société. ART. 14. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par mois, du mois de décembre au mois de juin. Les jours des séances sont fixés... | |
 | Société générale des prisons (France) - 1878 - 1112 páginas
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1879 - 52 páginas
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont" rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois. par... | |
 | 1883 - 1162 páginas
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE m Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1888 - 56 páginas
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. i0. — Les séances générales ont heu, au moins une fois par... | |
 | 1902 - 1338 páginas
...délégués par lui. Le Secrétaire en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par... | |
 | 1904 - 522 páginas
...Les anciens Présidents, Vice-Présidents, Secrétaires fji-néraux et Trésoriers de la Sociélé, qui ne sont pas membres du Conseil, peuvent assister...séances générales ont lieu quatre fois par an, à tles époques fixées, chaque année, par le Conseil de direction. ART. 15. — Aucune discussion ne... | |
 | 1932 - 1154 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
 | 1908 - 566 páginas
...ordonne toutes les publications. ART. 10. — Le nombre des membres du Conseil, en dehors du Président, des Vice-Présidents, du Secrétaire général, des...rédigés par un des Secrétaires désigné par le Conseil cl sont signés par le Président. TITRE III. Travaux de la Société. ART. 14. — Les séances générales... | |
| |
Société, qui ne sont pas membres du Conseil, peuvent assister aux séances avec voix consultative. ART. 12. — Le Conseil peut, sur la proposition du Secrétaire général, désigner chaque année un ou plusieurs Secrétaires adjoints et un Trésorier... 