| France - 1891 - 1220 páginas
...établi , sur la proposition du concessionnaire , un délai moyen entre ceux de la grande et de la peùte vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un....intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. Le préfet déterminera , par des règlements spéciaux , les heures d'ouverture et à? fermeture des... | |
| France - 1876 - 1548 páginas
...qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le F a ܲ^ y }Pn [ n i ަ 9 & &&j :H% 6z V qD kk PO ҅ / K2E| ( a 'դɘ p R delà grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire... | |
| France - 1888 - 1694 páginas
...expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. J prix correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entre ceux de la grande et dp la petite vitesse. Le préfet déterminera, par des règlements spéciaux, les heures d'ouverture... | |
| 1864 - 758 páginas
...déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marcbandises, il pourra étro établi, sur la proposition de la compagnie, un délai...supérieure déterminera, par des règlements spéciaux, les beures d'ouverture et de fermeture des gares et stations, tant en biver qu'en été, ainsi que les... | |
| 1868 - 790 páginas
...qai acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises, il pourra être établi,...moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse. I.'1 prix correspondant à ce délai sera nn prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite... | |
| 1867 - 600 páginas
...du destinataire dans les vingt-quatre heures qui suivront leur enregistrement à la gare du dépôt. L'administration supérieure déterminera, par des...d'ouverture et de fermeture des gares et stations, lant en hiver qu'en élé, ainsi que les dispositions relatives aux denrées apportées par les trains... | |
| 1857 - 740 páginas
...qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse Pour le transport des marchandises , il pourra être établi...correspondant à ce délai sera un prix intermédiaire entro ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration supérieure déterminera , par des... | |
| France - 1859 - 588 páginas
...*|«lination, les expéditions auront Heu suivant minés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises, il pourra être établi,...grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant a ce délai sera un prix int' rraédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 páginas
...qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci-dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises, il pourra être établi,...grande et de la petite vitesse. Le prix correspondant a ce délai sera un E rix intermédiaire entre ceux de la grande et de i petite vitesse. L'administration... | |
| 1860 - 1110 páginas
...qui acceptera des délais plus longs que ceux déterminés ci- dessus pour la petite vitesse. Pour le transport des marchandises, il pourra être établi,...vitesse. Le prix correspondant à ce délai sera un piix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration supérieure déterminera,... | |
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