Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les artes qui s'y rapportent. Documentation [Partie administrative]

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Contenido

avril
2
juin Modalités dapplication en Algérie de la semaine de quarante
3
avril Prorogation de validité dun permis dexploitation de mines
5
mars Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
7
janvier 1938 Travail de nuit des femmes Ratification du projet
8
mars
9
octobre
10
mai Autorisation à M MONTAGNE chef de travaux pratiques
11
1er juillet Modification à la loi du 9 avril 1898 concernant les respon
850
juillet Tarif des taxes à la production et des taxes uniques spéciales
878
juillet Organisation générale de la nation pour le temps de guerre
884
juillet Taux de limpôt sur la dynamite Algérie 879
914
juillet Conditions de recrutement des inspecteurs principaux
920
juillet Modification au régime minier dans certaines colonies
927
tion ou damodiation Direction des mines 1er bureau Nº 529 1
931
juillet Prix des charbons Comité national de surveillance des prix
938

novembre
12
mai Replacement dans la situation de gisements ouverts
13
jun Indemnités pour changement de résidence 705
14
mars
15
février Prix de vente des poudres à feu et des cotons azotiques
16
août
17
août Prix de vente dune variété dexplosif de mine explosif type
18
septembre Décision ministérielle établissant la nouvelle consis
19
mai Mutation de propriété de trente et une des cent quarante
20
juin Légion dhonneur Officier M LÉVY René ingénieur
21
février Organisation générale des services des travaux publics
22
août Conditions dapplication des articles 37 et 38 du décretloidu
24
juin Règles applicables à la présentation et au jugement
25
26
26
janvier Fractionnement des congés payés en 1938 Direction géné
27
septembre Organisation générale de la nation pour le temps
28
juin Frais de tournées payables aux fonctionnaires du service
29
août Rapport de larrêté du 22 juin 1938 concernant M FOREY
30
octobre
31
janvier Réimputation de dépenses Circulaire série B nº 12
156
Administration centrale
164
1445
212
février Prix des charbons Service de léconomie nationale
225
mars Procédures de conciliation et darbitrage
258
février Simplification du recouvrement des retenues pour pensions
301
février Mise en service détaché des agents de lÉtat Applica
312
1er mars Conventions collectives de travail Renouvellement
320
Le Rétif 326
326
1
333
chargés de la coordination des transports
335
avril Redressement financier
364
avril Immatriculation des automobiles militaires
679
juin Plaques didentité des automobiles Modèle et mode
682
juin Conseil supérieur des transports Nombre des rapporteurs
702
chef des mires
817
avril Comité des travaux publics des colonies Composition
820
juillet Tableau davancement des ir génieurs des mines
944
juin Mutation dun ingénieur adjoint des travaux publics de lÉtat
946
août Mines domaniales de potasse dAlsace Participation
955
août Extension à lAlgérie de certaines dispositions du décretloi
962
août Prix de vente de deux variétés dexplosifs
977
août Octroi dun permis exclusif de recherches dhydrocarbures
985
juillet Congés payés aux ouvriers occupés successivement par
989
août Emploi des appareils électriques dans les mines grisouteuses
1000
août Mesures propres à régulariser le rythme des commandes
1012
1er août Commission centrale des machines à vapeur et des appareils
1028
septembre Quotité des taxes à percevoir en application de lar
1031
septembre Règlement dadministration publique pour lapplica
1039
août Élection des délégués mineurs Conditions à remplir
1093
septembre Mises à la retraite par ancienneté Instruction rela
1099
octobre Redressement de la situation économique et financière
1123
octobre Instruction concernant la retraite anticipée du décret
1136
M CHOLIN André ingénieur
1144
novembre Durée du travail
1292
novembre Union nationale des sociétés de secours des ouvriers
1326
novembre Liste dadmissibilité à lemploi dingénieur adjoint
1339
novembre Conseil dadministration des mines domaniales
1345
novembre Nomination dun commissaire en chef du contrôle
1438
1er décembre Commission des marchés des chemins de fer Nomi
1444
Décrets
1456
1er juin
1460
1er mars Cumuls de rémunérations publiques Dérogation
1467
1er février
1468
mais
1469
mars Nombre de places réservées en 1938 pour le recrutement
1472
Combustibles liquides
1474
mars
1485
décembre
1486
257
1487
avril Travail de nuit des femmes Promulgation du projet
1492
1130
1493
décembre
1494

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